Mentions légales

Le site cousumain.info est la propriété de
Jean Marie Grall

Cousu Main est hébergé au sein de la Coopérative d’activités et d’emploi Chrysalide - CAE 29

Raison sociale : Chrysalide
Siège social : 1 Alez ar waremm 29000 Quimper
Tél : 02 98 66 09 99
N° Siret 443 903 562 00066 - APE 7830Z - RCS Quimper 2002 B 450
N° TVA FR 26 443 903 562 - TVA acquittée sur les débits
Capital social : 35 460€

Hébergeur

Infomaniak
Rue Eugène-Marziano 25,
1227 Genève, Suisse
www.infomaniak.com

Conception du site

Ce site a été conçu par Jean Marie Grall, Cousu Main fabricant de site internet.
Il est motorisé par SPIP, logiciel libre distribué sous la licence GNU/GPL.

Graphisme

Logo ciseaux : Ewen Prigent, La Boîte Graphique
Le design est inspiré de AJ / HTML5up.
Les icônes proviennent de Orion Icon Library

Traitement des données personnelles

Ce site n’utilise pas de cookies récoltant des données personnelles.

Délégué à la protection des données (DPO) :
Jean Marie Grall / jeanmarie@cousumain.info / +33.6.10.07.76.29

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : SAS CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION.
En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site :
http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à l’adresse
CNPM - MÉDIATION – CONSOMMATION / 27, avenue de la Libération – 42400 SAINT-CHAMOND

Conformément aux dispositions de l’article L. 223-1 du Code de la consommation, si un consommateur ne souhaite pas faire l’objet de prospection commerciale par voie téléphonique, il peut s’inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site internet : www.bloctel.gouv.fr ou par courrier adressé à :
Société Worldline - service bloctel - CS61311 - 41013 Blois Cedex

Les adresses de courriers électroniques et données nominatives transmises avec leur contentement explicite par les visiteurs par l’intermédiaire du formulaire de contact ou d’inscription à la newsletter sont destinées exclusivement à l’usage de « Jean Marie Grall / Cousu Main » aux fins d’assurer l’information des visiteurs du site et de répondre à leurs demandes. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée en août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification, d’opposition, de suppression sur les données qui vous concernent.

Pour plus d’information, vous pouvez vous rendre sur le site de la CNIL.

Retour accueil